Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HUITRES DE BRETAGNE
SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE BRETAGNE-SUD (SYNDICAT PROFESSIONNEL)

Numéro de dépôt :
1729114
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2001
LES HUITRES DE BRETAGNE de SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE BRETAGNE-SUD (SYNDICAT PROFESSIONNEL

Présentation de la marque LES HUITRES DE BRETAGNE

Déposée le 27 février 1991 par SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE BRETAGNE-SUD (SYNDICAT PROFESSIONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HUITRES DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE BRETAGNE-SUD (SYNDICAT PROFESSIONNEL), domicilié(e) 2, rue de l'Evêque B.P. 325, 56403 AURAY CédexSECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE BRETAGNE NORD (SYNDICAT PROFESSIONNEL) DECRET DU 30/10/1981,8, rue Emile Cloarec B.P. 168, 29204 MORLAIX Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADOCOM, Madame Monique DOGNIN - France.

La marque LES HUITRES DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729114.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HUITRES DE BRETAGNE est expirée depuis le 27 février 2001.

SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE BRETAGNE-SUD (SYNDICAT PROFESSIONNEL a également déposé les autres marques suivantes : , L'HUITRE DE NORMANDIE , MOULES DE BOUZIGUES , LES HUITRES DE BRETAGNE , HUITRES DE BOUZIGUES , L'HUITRE D'OR , LES MOULES DE BRETAGNE , MOULES DE PLEINE MER UNIMER


SECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE DE BRETAGNE-SUD (SYNDICAT PROFESSIONNEL) - 2, rue de l'Evêque B.P. 325, 56403 AURAY CédexSECTION REGIONALE DE LA CONCHYLICULTURE BRETAGNE NORD (SYNDICAT PROFESSIONNEL) DECRET DU 30/10/1981,8, rue Emile Cloarec B.P. 168, 29204 MORLAIX Cédex - France


ADOCOM, Madame Monique DOGNIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39

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